Effectifs totaux (par type de contrat)

Comment saisir un élève/étudiant qui effectue un ou des stage(s) durant son année d'études ?

Les élèves/étudiants effectuant des stages durant leur formation doivent être comptabilisés dans la case « aucun de ces deux contrats ».
 

Quel est la différence entre les élèves/étudiants en alternance et les autres ?

La formation en alternance est fondée sur l’articulation entre temps de formation théorique (dans l'établissement de formation) et temps de formation pratique (en entreprise, publique ou privée).

L'alternance peut se faire avec un contrat d'apprentissage ou un contrat de professionnalisation.

Si l’élève/étudiant n’a signé aucun de ces deux contrats, il doit donc être pris en compte dans la 3ème modalité (« aucun de ces deux contrats »).
 

Comment saisir un étudiant qui s’inscrit en septembre 2026 et qui abandonne avant la fin de l’année 2026 ?

Il doit être comptabilisé à la fois dans le tableau des effectifs (bordereau TAE) et dans celui des interruptions de scolarité (bordereau TAA).
 

Les formations de sage-femme et de kinésithérapeute ont une durée totale de cinq ans, mais la durée indiquée est de quatre ans. La formation de préparateur en pharmacie hospitalière a une durée totale de trois ans, mais une seule année d’études est indiquée. Comment doit-on répartir les étudiants par années d’études ?

Dans l’enquête Écoles, il ne faut comptabiliser que la formation qui a lieu dans l’école préparant au diplôme d’État, sans la ou les années précédentes communes (PASS/L.AS) ou de préparation à la formation (BP ou DEUST de préparateur en pharmacie).

Exemple : un étudiant qui entre en première année d’école de sage-femme après une PASS (donc cela représente sa 2ème année de formation au total), doit être compté dans l’effectif des 1ères années.